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En cliquant sur le logo BEE Secure ci-dessous vous pourrez consulter la fiche élaborée par BEE Secure sur le droit à l'image. Elle présente les aspects juridiques de la prise et de l’utilisation d'images de personnes captées dans des lieux publics et lors d'événements divers. Elle met notamment l'accent sur le fait de savoir si, et dans quels cas, l’autorisation du sujet peut être requise, d'autant plus que dans le cadre des activités du club nous avons le plus souvent à faire à des enfants mineurs.

C'est pour cette raison que seuls les enfants dont les parents auront donné leur autorisation verront les photos de leurs prestations publiées dans ces pages. Le formulaire correspondant est disponible dans la rubrique Téléchargements. Toutefois les photos prises lors d'événements faisant l'actualité (e.g. gala gymnique) pourront faire l'objet d'une publication sur la base de la décision de la Cour d'appel du 6 janvier 2005. Les parents pourront néanmoins exercer leur droit de retrait s'ils le souhaitent.

Dans ce cas, ou si pour une raison fortuite vous deviez trouver une photo de votre enfant mineur sans que vous ayiez donné un accord de publication, veuillez contacter le club le plus rapidement possible afin que la photo soit retirée dans les plus brefs délais.

Merci pour votre compréhension.

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